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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...de de nsité , dévelo ppement et redéveloppement …………………………………………………………………………………………………………………….150 Section 7 Les projets intégrés ................................ ........................ 15 5 Partie VIII Droits acquis ........

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Discours du maire sur les prévisions budgétaires 2020 et taux de taxes

...ions 20 20 -20 21-202 2 Dans le cadre du présent programme triennal, le conseil municipal a identifié cinq projets importants qui seront complétés ou débutés en 2020 . La réalisation de c ertains projets est conditio...

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Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

.... L’analyse du Code doit comprendre des renseigne ments sur la compétence, sur l’exp érience e t sur les projets réalisés par la personne ou par les personnes responsables de la conception proposée. CHAPITRE 1...

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...l, principalement au niveau du noyau villageois . ❖ L’aménagement (notamment lors de la planification des différents projets de développement et de requalification urbaine) intégré des infrastructures de transport . ❖ De plus, le docume...

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Documents

Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

.... ADOPTÉ RÉSOLUT IO N NUMÉ RO 20 -03-049 Programme d ’aide à la voiri e locale - Volet : Projets pa rticuliers d ’amélioration Dossier no 00029145 -1 - 60005 (14) Attendu que la Ville d e Charl emag...

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