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Vouliez-vous dire derogation mineur (56) ou erogation mineure (53) ou opération neige (37) ou Démolition Piscine (30)

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16 janvier 2022 - Plan détaillé sur l'usage conditionnel

= bâtiments récents Extrait du règlement relatif aux usages conditionnels 05 -390 -15 12 m 9.6 m 9.6 m 6 m 1.5 m 1.9 m 5.29 m 5.29 m 3.05 m 4.5 m 4.13 m 16.67 m 16.70 m 3 m 4.17 m 16 m 33.10 m 1.87 m Déplacement de l......

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Documents

Annexe - Règlement tarification 2023

...able seulementsi le Conseil cesselaprocédure d'adoption suitela tenue de l'assemblée de consultation publique. Demande de dérogation mineure 600.00 $, régularisation 800.00 $, travaux projeté...

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Documents

Règlement de tarification 2024

...tre payé lors du dépôt de la demande de modification. Non remboursable en cas de recommandation négative du CCU. Demande de dérogation mineure 600.00 $, régularisation 900.00 $, travaux projetés XLe tarif total doit être payé lors du dépôt de...

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Documents

Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...- Aménagement d ’une enseigne au mur , 96 -100 rue Notre -Dame , lot 1 94 8 56 2, zone CR-6 3.2 Demande de dérogation mineure - Marge de recul du balcon à l’intérieur de la cour latérale droite , 284 rue Lauzé , lot 1 949 5...

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...; (en construction) 6 logements; 2 étages.   120, rue St-Antoine (demandes PIIA et dérogations mineures approuvées) Construction de 2 bâtiments de 16 logements respectivement; 3 étages; Les n...

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