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Vouliez-vous dire avis public (319) ou avis public< (279) ou avis oublics (242) ou avis public (319) ou avis publique (309)

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Avis Public_ApprobRéférendaire_PPCMOI Picard_119 logements

...en dredi de 8h00 à 12h00. Il peut également être consulté sur le site internet de la ville, sous l’on glet « avis publics » www.ville.charlemagne.qc.ca/fr/avis -publics Le tout conformément à la Loi. Donné à Cha rlemagne...

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Documents

Avis public - Dérogations mineures 24 Hainault et 19 Daniel

...publié l’avis ci -dessus conformément au règlement numéro 11 -407 - 19 déterm ina nt les modalités de publicatio n des avis publics de la municip alité, adopté le 3 décembre 2019 , sur le site internet d e la Ville de Ch arlemagne l...

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...ervice du Greffe assume le secrétariat général du conseil municipal. Il prépare la réglementation et gère la publication des avis publics; il est responsable des archives et de l’application de la Loi d’accès à l’information . Il s’agit du principal...

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Documents

Avis Public_ApprobRéférendaire_PPCMOI Picard_131 logements

...edi de 8h00 à 12h00. Il peut également être consulté sur le site internet de la ville, sous l’onglet « avis publics » www.ville.charlemagne.qc.ca/fr/avis -publics Le tout conformément à la Loi. Donné à Cha r...

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Documents

Avis public - 17 juin 2022 - Dérogation mineure

...publié l’avis ci -dessus conformément au règlement numéro 11 -407 - 19 déterm ina nt les modalités de publicatio n des avis publics de la municip alité, adopté le 3 décembre 2019 , sur le site internet d e la Ville de Ch arlemagne l...

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