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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...Cependant, le réseau routier de la ville pourrait faire l’objet de nombreux projets de réaménagement urbain et de réévaluation du partage de l’emprise de la voie publique . Ces projets seront élaborés, d’une part, en respectant les ori...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...e, les aires de stationnement des v éhicules en r éparation ou en exposition ne sont pas consid érées dans l’ évaluation du nombre de cases de stationnement n écessaires. Usages Nombre de cases Résidentiel 1,5 case / logem...

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Rapport du maire sur les faits saillants - Année 2022

...ique et inattendue encaissée par la Ville en fin d'année • Augmentation notable des valeurs foncières • Nouveau rôle d'évaluation • Remboursement au fonds de roulement • Continuité des investissements dans la mise à niveau des infrastructure...

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Avis public_Plan urbanisme_27-11-23

...ent devra être limité à 3 étages. L’autorisation d’un bâtiment de plus d e 3 étages nécessitera au pré alable une évaluation des risques par Ressources Naturelles Canada . » 2. Ajouter la carte 4.2 du schéma d ’aménagement et de dé...

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Formulaire Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption

...localisation; • plan de la partie de l’immeuble concern ée par l’a liénation si celle -ci est partielle; • rappo rt d’évaluation de l’im meuble; • tout autre document ou étude utilisé dans le cadre de la promesse d’achat. Veui...

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