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L'ENTRE-NOUS - ÉTÉ 2023

...100 $ et 200 $, nul doute qu’il peut s’agir d’une offre intéressante pour votre portefeuille! La démarche pour se prévaloir de cette aide financière est plutôt simple : - Remplir le formulaire disponible sur notre site Web et à no...

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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...hitectura les et d‱implantation du cadre bâti du noyau villageois ou de la rue Notre -Dame. 15. Critères d’évaluation . Les travaux de rénovation ex térieure, d‱agrandissement ou de construction d‱un bâtiment principal...

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Avis public_zonage_27-11-2023

...-2. Une demande visant la construction d ’un bâtiment de plus de 3 étages, néc essitera au p réalable une évalua tion des risques par Ressources Naturelles Canada. » 2. Modifier l’article 160 concernant les dispositions...

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RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...administratives ................................ .......... 4 Partie II Dispositions relatives aux critères d’évaluation / conditions d’approbation Section 1 Critères applicab les à l’ensemble des zones ......................

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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...favoriser la communication entre les différentes générations .Dans cette nécessaire réflexion, la Ville doit constamment réévaluer les services proposés et la nature des équipements existants à l’intérieur de ses espaces publics, afin de répond...

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