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Rives et bandes riveraines

...vahissantes - PDF Dépliant Ma bande riveraine, j'en prends soin ! - PDF Dépliant Érosion des rives - PDF Pour en connaître davantage au sujet de la CARA (mission, historique, documentation) : Site Web

Retards, pertes et dommages

...d’abord et avant tout par un souci d’accessibilité à la bibliothèque et à ses services, à la littérature et à l’information pour tous nos citoyens charlemagnois. Les documents perdus ou endommagés doivent être remboursés au coût d’achat payé pa...

Colporteurs

...Service des loisirs, du Directeur général ou en leur absence toute autre personne désignée par le Directeur général. ** Pour les organismes à but non lucratif seulement.

Caserne, flotte et équipements

...y. Plus de 2 000 bornes sont situées sur le territoire et, chaque mois, la Division aqueduc en installe de nouvelles afin de pourvoir les nouvelles rues, à la suite de développements domiciliaires....

9 mars 2022 - Règlement numéro 03-413-22 ici