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Séance ordinaire - 4 août 2020

AOÛT 20 20 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 août 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’h eure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de l’a...

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14 avril 2022 - Avis public - Dérogation mineure

...e nte donn é par la so ussignée , directrice administrative et greffière de la Ville de Charlemagne , que le Conseil municipal , lor s d'une séa nc e ordinaire qui se tien dra le mardi 3 mai 2022 à 19h00 , statu era su r l...

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17 août 2020 - Avis public pour des demandes de dérogations mineures

...p rés en te donné par l a soussigné e, direct rice général e et greffi ère de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordi na ire qui se tiendra le mar di 1er septembre 2020 , à 19h00 à la...

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5 octobre 2021 - Règlement numéro 09-329-21-37 amendant le règlement de circulation, stationnement et sécurité publique

...et de règlement a été déposé et présenté au cours de la séance ordinaire du 7 septembre 202 1; En conséquenc e, le Conseil de vil le de Charlemagne décrète ce qui suit : Que l ’annexe J «Stationnement interdit en tout tem ps» ,...

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6 février 2020 - Avis public pour une demande de soumissions

...Le mandat comprend les services professionnels qu’une municipal ité est en droit de requérir d’ingénieurs -conseils mandatés, conformément aux lois et règlements en vigueur, afin de répondre aux besoins exprimés par la Ville dans...

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