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290 résultats pour

Vouliez-vous dire reglement municipale (212) ou règlement pour chat (380) ou règlement police (175) ou conseil municipal (235) ou règlement zonage (191)

Documents

Programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024

...- Clôtures 110 000.00 $ - - Entrepôt municipal 1 000 000.00 $ - - Rue Carufel 2 000 000.00 $ -...

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Documents

6 janvier 2020 - Avis public concernant les PIIA

...BLIC est par la présente donné que : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2019 le conseil municipal a adopté le projet de règlement numéro 12 -388-19-03 amendant le règlement relatif aux plans d’imp...

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Documents

22 janvier 2020 - Avis public: assemblée publique de consultation

...est par la présente donné que : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 20 20 le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement numéro 01-384-20 -12 amendant le règlement de zonage numéro 05...

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Documents

21 février 2020 - Avis public pour une demande d'approbation référendaire

...consultation tenue le 30 janvier 2020 sur le premier projet de règlement numéro 01-384-20 -12 , le conseil municipal a adopt é le second projet de règlement numéro 01-384-20 -12 le 4 février 2020 . Ce second proje...

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Documents

18 mars 2020 - Avis public: demandes de dérogations mineures

...la p rés en te donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mar di 7 avril 2020 , à 19h00 à la salle du Conseil de...

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