-
Vie démocratique

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...une demande d'autorisation pour permettre le jeu libre dans une rue devront, dans un premier temps, prendre connaissance du règlement s'y rattachant. Par la suite, ils devront remplir un formulaire en ligne (charlemagne.ca/Vie citoyenne/Jeu libre su...
En savoir plus...situé au 90, rue Laurin était grandement préoccupant et l'endroit cumulait plusieurs statuts de non conformités vis-à-vis la règlementation municipale. De ce fait, ses locataires ont dans un premier temps été relocalisés vers des résidence...
En savoir plus...n matière de distribution et de consommation d’eau potable, la Ville de Charlemagne a récemment adopté un nouveau règlement qui touche directement l’arrosage des pelouses ( 03-369-12 ). Le ...
En savoir plus...’urbanisme. Ainsi, il procède à la vérification de toutes les demandes de permis et certificats en conformité avec les lois, règlements et politiques en vigueur. Lors de votre rencontre, le responsable pourra vous faire part de toute particulari...
En savoir plus...à cet effet Dans le cas d’une demande pour des couches lavables et réutilisables pour enfants visées par le présent règlement : · Copie du certificat ou de l’acte de naissance de l’enfant b...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche