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Vie démocratique

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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...te, tout comme les usagers des infrastructures de transport actif, doivent être conscients de leurs responsabilités et de la règlementation qui s’applique à eux. Nous sommes heureux des opérations préventives à venir qui permettront à la fois de rapp...
En savoir plus...rencontre a notamment suscité des interrogations en lien avec la sécurité routière ainsi que la fraude. Plus précisément, la règlementation entourant le stationnement, la vitesse dans les rues ainsi que les appels frauduleux envers les ainés ont meub...
En savoir plus...équipements lors de leur transport sur les routes du Québec. Tous appliqueront, selon la situation, les différentes lois et règlements visant les véhicules hors route, que ce soit en vertu de la Loi sur les véhicules hors route, du Code de la sécuri...
En savoir plus...n matière de distribution et de consommation d’eau potable, la Ville de Charlemagne a récemment adopté un nouveau règlement qui touche directement l’arrosage des pelouses ( 03-369-12 ). Le ...
En savoir plus...à cet effet Dans le cas d’une demande pour des couches lavables et réutilisables pour enfants visées par le présent règlement : · Copie du certificat ou de l’acte de naissance de l’enfant b...
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