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39 résultats pour

Vouliez-vous dire formulaires (6) ou Circulaire (3) ou le maire (94) ou four a air (73) ou partenaire (7)

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...bation de leur responsa ble de service respectif . Cette approb ation peut être délivrée sous la forme d ’un formulaire signé par le respo nsable de service ou d’un e communicatio n élect ron ique émise par ce dernier ....

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Documents

L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...enant acceptée pour les activités organisées par la Ville et dont elle gère les inscriptions. Demandez votre carte CAL Le formulaire ainsi que l’ensemble des informations requises pour la CAL sont disponibles sur le site carteloisir.ca. En plus du...

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Documents

CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

.... 6.18.3 Pour obtenir une vignette, le requérant doit fournir les informations et documen ts suivants : 1) le formulaire fourni par la Ville, dûment complété e t signé ; 2) copie du certificat d’immatriculation et une preu...

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Documents

L'ENTRE-NOUS - AUTOMNE 2023

...les propriétaires à compter du 15 septembre de chaque année. Pour ce faire, les propriétaires reçoivent par la poste le formulaire à remplir. Les données de lecture doivent être transmises à la Ville en suivant la procédure suivante : •...

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Documents

L'ENTRE-NOUS - ÉTÉ 2023

...s d’autorisation pour permettre le jeu libre dans une rue pourront être soumises par les résidents du secteur grâce à un formulaire en ligne qui sera disponible dès l’ouverture du projet. Les instances municipales pourront par la suite procéd...

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