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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...res (15cm) du sol attenant ou de ne pas nettoyer l'emprise de la Vill e sur ce lot ou sur ce terrain. 60. Borne -fontaine . La plantation d’ arbres à une distance de moins de 1,5 mètre d’une borne -fontaine est interdit...

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Documents

Annexe - Règlement tarification 2023

...e. 1autorisation est nécessaire parentreprise et1vignette pourchaque véhicule, machinerie de déneigement. Branchement aux bornes électriques 2.00 $ par heureX Tarif l'heure pour un branchement une borne électrique Cot de remplacement des clés...

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Documents

Annexes - Règlement de tarification 2022

...uivante. 1Permis estnécessaire parentreprise et1 vignette pour chaque véhicule/machinerie de déneigement. Branchement aux bornes électriques 2.50 $ par utilisationXTarif pour un branchement à une borne électrique Coût de remplacement des clés en...

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Documents

Déneigement des allées et stationnements privés - No 06-400-17

...ée ou déposée de quelque fa çon que ce soit, de la neige ou de la glace dans un rayon de 1.5 mètre d'une borne incendie; 4.1.4 de pousser, souffler, déposer ou permettre ou tolére r que soit transportée, so...

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Jeux d’eau

...;: Parc de la Presqu'Île; Parc Des Rives; Parc Charlemagne-Laurier. Les jeux d’eau sont munis d’une borne d’activation avec minuterie, amenant une rotation aléatoire des différents jeux. Cette minuterie permet également de li...

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