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Colporteurs

À Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2       Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so......

17 juillet 2020 - Avis public

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC PÉRIODE DE CONSULTATION ÉC RITE PROJET DE RÉSOLUTION CONCERNANT UN PRO JET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D ’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE NUMÉRO 20 -07 -1...

17 juillet 2020 - Résolution numéro 20-07-117

17 juillet 2020 - Résumé du projet PPCMOI

-Superficie du bâtiment : 162.5 m² -% d’occupation du sol : 19.1 % -Nombre de cases : 12 cases Minimum règlementaire : 12 -Nombre d’arbres : 6 Minimum règlementaire : 2 -Pourcentage des espaces verts sur le site : 22.2 % 14.17 m 12.8 m......

L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...sion de notre offre locative, nous sommes loin de demeurer insensibles au contexte économique actuel. Nous traversons une période inflationniste qui a des répercussions sur notre économie locale. À cet égard, nous devons demeurer r...