-
Vie démocratique

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...itions suivantes; a) Aucun entreposage ext érieur n’est autoris é; b) Il est interdit de fixer toute banderole ou fanion sur le terrain et à l’ext érieur du b âtiment; c) Aucun service à l’auto n’est autoris é à m...
En savoir plusPRINCIPE DE PRUDENCE Tout usager de la route est tenu, surtout à l’égard de celui qui est plus vulnérable que lui, d’agir avec prudence et respect lorsqu’il circule sur un chemin public. Le conducteur d’un véhicule routier......
En savoir plusLe respect d’hier, la planification de demain. Règlement numéro 05 -383 -15 Plan d’urbanisme Ville de Charlemagne Juillet 2015 Ville de Charlemagne Le plan d’urbanisme a été réalisé avec la collaboration du Conseil de Ville de Charl...
En savoir plus...Section 2 PPCMOI et le Comité consultatif d’urbanisme ................. 11 Section 3 Analyse par le Conseil de Ville ................................ ...... 12 Partie IV Dispositions finales Section 1 Fausse déclara...
En savoir plusRapportfinancier consolidé Exerciceterminéle 31 décembre 2022 VilledeCharlemagne |60005 | Ville de Charlemagne | 60005 | ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussig...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche