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Cybercriminalité : urgence liée à un membre de la famille

...is liés à un accident de la route ou encore à une autre situation dans laquelle il se trouve, par exemple, il est hors de la ville et a besoin d’aide financière. Habituellement, il demande de ne parler à personne de l’incident. Les grands-parents ont...

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Arrosage des pelouses et aménagement paysager

Périodes d'arrosage des pelouses Selon les jours suivants, l’arrosage des pelouses est permis uniquement de 3 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement de 20 h à 23 h si l’eau est distribuée par des......

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CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...329 -04 Règlement concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Charlemagne CONSIDÉRANT la désuétude du règlement 06 -194 -83 co ncernant la circulation et la séc...

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Avis public_Plan urbanisme_27-11-23

...èglement relatif au plan d’urbanisme numéro 05 -383 -15 est entré en vigueur le 27 août 2015 ; Considérant que la Ville de Charlemagne est assujettie aux disposition s de la Loi sur l’a ménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...ou plusieurs b âtiments et celle du terrain. Comité — Désigne le Comit é consultat if d’urbanisme de la ville de Charlemagne . Concentration d’eau — (relatif aux glissements de terrain ) Action de réuni...

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