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Séance extraordinaire - 17 septembre 2020

1    PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHARLEMAGNE TENUE LE 17 SEPTEMBRE 2020 À 17H30 À HUIS CLOS Cette séance extraordinaire est tenue exceptionnellement à huis clos, dû à la pand...

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Séance ordinaire - 21 janvier 2020

JANVIER 20 20 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 21 janvier 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de...

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Fêtes dans les édifices publics

Mesures de prévention pour des fêtes réussies dans les hôtels, les écoles, les garderies, les salles de réception, les hôpitaux et les résidences de personnes âgées publiques ou privées. Sorties de secours Les personnes qui pénètrent......

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19 août 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...MINEURE AVIS PUBLIC est par la p rés en te donné par l e soussigné , directeur g énéral/ greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mar di 7 sep...

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2 septembre 2021 - Avis public - Promulgation règlement no 07-383-21-04

...mér o 07-38 3-21 -04 AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Con seil de Ville a adopté lor s d'une séance ordinaire tenue le 3 août 202...

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