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Vouliez-vous dire séance 2023 (147) ou séance 2023 (147) ou reunion conseil (85) ou assembly conseil (67)

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18 juin 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...soussigné , directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mar di 6 juillet 202 1 à 19h00, statuera sur la demande de dérogation mineure...

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19 août 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...e soussigné , directeur g énéral/ greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mar di 7 septembre 202 1 à 19h00, statuera sur la demande de dérogation min...

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27 septembre 2021 - Voir règlement numéro 07-384-21-14

...a nce ordinaire tenue le 6 juillet 2021 ; Considérant l’adoption du premier projet de règlement lors de la séance ordinaire tenue le 6 juillet 2021; Considérant qu ’un avis public a été publié le 16 juillet 2021, selo...

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15 octobre 2021 - Avis public de demandes de dérogations mineures

...s en te donné par l e soussigné , greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mardi 2 novembre 202 1 à 19h00, statuera sur les demande s de dérogation s min...

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8 avril 2020 - Avis public de promulgation de règlements

...igné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Con seil de Ville a adopté lor s d'une séance ordinaire tenue le 21 janvier 20 20 , le règlement suivant: Règlement numéro 12-388-19-03 amendant le...

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