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218 résultats pour

Vouliez-vous dire projet règlements (103) ou piscine règlement (161) ou Haies règlements (37) ou Cabanon règlement (147)

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Séance ordinaire - 5 mai 2020

...du pr ésent règlemen t a dûment été donné lors de la séa nce ordinaire tenue le 7 avril 2020 ; Attendu qu’un projet de règlem ent a été déposé et présenté lors de la séance ord inaire du 7 avril 2020 ; Pour ce s motifs; i...

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Séance ordinaire - 2 juin 2020

...t s ur les pla ns d’implant ation et d’in tégr ation archi tect urale (PIIA) numéro 05 -388 -15 ; Attendu que ce projet a été étudié et analysé en fonction des objectifs et des critères d’évaluation du règlement sur les plans d’impla...

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Séance ordinaire - 7 juillet 2020

...du pr ésent règleme nt a dûment été donné lors de la séa nce ordinaire tenue le 2 juin 2020 ; Attendu qu’un projet de règlem ent a été déposé et présenté lors de la séance ord inai re du 2 juin 2020 ; 4 Pour ces mot...

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Séance ordinaire - 4 août 2020

...ent s ur l es pla ns d’implantation et d’in tégration architecturale (PIIA) numéro 05 -388 -15 ; Attendu que ce projet a été étudié et analysé en fonctio n des objectifs et des cri tères d’évaluation du règlement sur les plans d’imp...

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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...a semaine des bib liot hèques publiques 2020 20 -09 -14 9 7.3 Agrandisseme nt Bibliothèque municipale - chargé de projet 20 -09 -150 8. SERVICE À LA POPULATION/ORGANISMES 8.1 100 ième an niversaire de Madam e Margueri te...

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