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311 résultats pour

Vouliez-vous dire travaux publics (75) ou avis public (319) ou Jardin public (287) ou avis publics (284) ou avis public< (279)

Documents

Séance ordinaire - 2 juin 2020

...$ REM BO URSEMENTS DE TAXES ---- $ REMISE DÉDUCTIONS/COTISAT IONS SAL ARIALES 73 195.23 $ IMMOBILISATION S/TRAVAUX D’INFRASTRUCTUR ES 11 153 .51 $ SERVICE DE LA DETTE 43 009. 67 $ DÉPE NS ES PAYABLE S PAR UN TI ERS...

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Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...EM BO URSEMENTS DE TAXES 1 880 .63 $ REMISE DÉDUCTIONS/COTISAT IONS SAL ARIALES 78 731 .84 $ IMMOBILISATION S/TRAVAUX D’INF RASTRUCTUR ES 3 334 .28 $ SERVICE DE LA DETTE ---- $ DÉPE NS ES PAYABLE S PAR UN TI ERS ---- $...

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Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...REM BO URSEMENTS DE TAXES ---- $ REMISE DÉ DUCTIONS/COTISAT IONS SAL ARIALES 83 538. 11 $ IMMOBILISATION S/TRAVAUX D’INFRASTRUCTUR ES 40 804 .65 $ SERVICE DE LA DETTE ---- $ DÉPE NSES PAYABLE S PAR UN TI ERS ---- $...

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Documents

Déneigement des allées et stationnements privés - No 06-400-17

...00 -22 -01 adopté le 2 août 2022) 2.1 Tout entrepreneur qui veut effe ctuer à l'aide d'un véhic ule, des travaux de déneigeme nt d'une allée, d'une aire de servic e ou d'un stationnement situé dans la Ville et sur un...

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Documents

Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...défectueux ou modifié. Malgré, les paragraphes précédents, le présent article ne s’applique pas : 1) aux travaux et activités municipales, y compris ceux confiés à un entrepreneur par la Ville, mais sous réserve des di...

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