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14 août 2020 - Avis public

...ion numéro 20 -07 -117 , le conseil municipal a adopté le second projet de résolution numéro 20 -08 -130 lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 20 20 . Ce second projet de résolution contient des disposition s qui peu ve...

Procès-verbaux séances du 5 et 20 juillet 2022

15 octobre 2021 - Avis public de demandes de dérogations mineures

...s en te donné par l e soussigné , greffier de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mardi 2 novembre 202 1 à 19h00, statuera sur les demande s de dérogation s min...

11 mai 2021 - Dépôt du rapport financier - Exercice année 2020

...ANCIER EXERCICE 20 20 Avis public est par la présente donné que la Ville de Charlemagne , lors de la séance extra ordinaire qui sera tenue le mardi , 18 mai 202 1 à 18h00, déposera l e rap port financier ainsi que...

16 juillet 2021 - Avis public - Projet amendant le règlement relatif au plan d'urbanisme

...nt relatif au plan d’urbanisme no 05 -383-15 AVIS PUBLIC est par la présente donné que : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 6 juillet 2021 , le conseil municipal a adopté le projet de règlement numéro 07-3...