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L'ENTRE-NOUS - ÉTÉ 2023

...l’affût! Enfin, ce n’est plus un secret, Charlemagne est en période de grand renouvellement. Qu’il soit question du plan d’urbanisme, du déploie - ment de nouveaux services à la bibliothèque municipale, de nouveau\ x événements, tels que la Soir...

Règlement de tarification - Révision administrative de l'évaluation foncière 2023

Avis public Promulgation règlements taxes et tarification 2023

Avis public - MRC L'Assomption

...régionale de comté de L’Assomption, que conformément aux dispositions de l’article 53.11 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A-19.1, que le règlement numéro 146-15 modifiant le règlement numéro 146, relatif au schéma d’aménagem...

Avis public - assemblée publique de consultation Projet de règlement numéro 02-384-23-16