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Permis et certificats - No 05-391-15

...’aménagement d ’un ponceau pour l’entrée charretiè re et l’égout pluvial; L’installation d’une piscine hors terre , creusée , d’un bain à remous (spa) ; 6 L’installation d’une thermopompe (chauffe -eau); L’installation...

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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...cient des défis auxquels nous serons confrontés. Dans ce tourbillon économique, la Ville de Charlemagne garde les pieds sur terre et continue à faire preuve de prudence. En parallèle, nous ne manquerons pas de saisir les occasions qui seront aussi...

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CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...a) sur le côté gauche d’une chaussée faisant partie d’un chemin public composé de deux (2) chaussées séparées par un terre -plein ou par un autre dispositif et sur laquelle la circulation se fait dans un sens seulement, sauf si une...

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Utilisation de l'eau potable maitre reglement-03-369-12maj

...installations pour préparer et consommer des repas, ainsi que pour do rmir. Page 2 « Lot » signifie un fonds de terre identifié et délimité sur un plan de cadastre, fait et déposé conformément aux exigences du Code civil....

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...l’article 8 de la Loi sur les mines, le transfert d’une concession foresti ère en vertu de la Loi sur les terres et for êts, sauf : ‒ la transmission pour cause de d écès; ‒ la vente forc ée au sens des articl...

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