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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...pecter cette période de validité de la résoluti on du Conseil de Ville, il peut présenter un e demande d‱extension de cette période, par écrit, auprès de la direction génér ale de la ville de Charlemagne....

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RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

...ecter cette période de validi té de la résolution du Conseil de Ville, il peut pr ésenter un e demande d’extension de cette période, par écrit, auprès de la direction génér ale de la ville de Charlemagne. 15...

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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...rdon Rivière L’Assomption 55 Partie IV Le paysage et environnement ❖ Les îlots de chaleur Le SADR souligne l’intensification de la problématique des îlots de chaleur observée au cours des dernières années, dans la région Métropoli...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...ss és et des chemins; j) Toute aire de stationnement de plus de dix cases doit être éclairée avec une intensité lumineuse de l’ordre de 5 lux, afin de sécuris er les piétons et les automobilistes; k) Chaque cas...

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