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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

...alité compatible; c) Pour le noyau villageois, l es modifications aux ouvertures et aux saillies (lucarne, balcon, véranda) rehaussent les qualités architecturales du cadre bâti existant; d) Pour les terrains riverai...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...perficie habitable au sol — Superficie occup ée au sol par un bâtiment, à l’exclusion du sous -sol, des balcons, des terrasses, des garages e t autres constructions du m ême genre. Cette superficie se calcule à p...

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L'ENTRE-NOUS - HIVER 2024

...ntimètres de neige lors de son passage? Astuce de pro : pensez à déneiger chaque sortie de votre résidence, y compris le balcon, la terrasse et les fenêtres du sous-sol. Ce petit geste pourrait bien vous sauver la vie en cas d’incendie. Vous av...

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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

...r , 96 -100 rue Notre -Dame , lot 1 94 8 56 2, zone CR-6 3.2 Demande de dérogation mineure - Marge de recul du balcon à l’intérieur de la cour latérale droite , 284 rue Lauzé , lot 1 949 540 , zone R-6 3.3 Demande de dérog...

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Plan d'évacuation

...s rendant chez un voisin. Assurez-vous que Les sorties indiquées sur votre plan (portes, fenêtres, corridors, balcons, cages d’escaliers) sont dégagées en tout temps. Portez une attention particulière : aux objets encombrants...

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