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154 résultats pour

Vouliez-vous dire Construction 2 notre dame (97) ou dérogation rue Notre-Dame (155) ou dérogation rue Notre-Dame (112) ou Construction enciene hotel (46)

Documents

Séance ordinaire - 2 juin 2020

...rue Sylvie . ADOPT É JUIN 2020 RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -06-090 Demande d’un P.I.I.A . Construction d’un bâtiment résidentiel de 4 logement s, 132 rue St-Jacques , lot 1 948 726 , zone R-7 Atten...

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Séance ordinaire - 5 mai 2020

...on affectés pour le fina nce ment de la par ticipation financière de la Ville de Charlemagne au projet de construction d’une piste multifonctionnelle . ADOPT É PÉRI OD E DE Q UES TIO NS R...

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Documents

Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...020 . ADOPTÉ MARS 2020 RÉ SOLU TION NUMÉRO 20 -03-040 Demande d’un P.I. I.A . Construction d e deux bâtiment s résidentiel s de 4 logemen ts, 83 à 89 rue St-Antoine , lot 1 948 596 , zone R-18...

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Séance ordinaire - 4 février 2020

...de 4 logement s, 91 rue Notr e-Dame, lot 1 948 428 , zone CR-6 Attendu qu’une demande à l’effet d’a ccepter la construction d’un bâtiment résidentiel de 4 loge ments , a été déposée à la Ville de Charlemagne; Attendu que cet...

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Documents

RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

1 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION , DE MODIFICATION OU D ’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE (PPCMOI ) num éro 05 -389 -15 _______________...

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