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L'ENTRE-NOUS - AUTOMNE 2023

...s sportives Nouveaux terrains de pétanque! Terrains de volleyball de plage, de baseball, skate- park , piscine municipale, jeux d’eau et bien plus! Plus accessible et énergique que jamais, la Ville de Charlemagne a récemment...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...hie gouvernementale 4 1. Titre . Le présent règlement porte le nom de « Règlement de zonage de la municipalité de Charlemagne » (Règlement numéro 05 -384 -15 ). 2. Objectif . Le principal objectif du pr ésent...

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Traitement des membres du conseil municipal - No 01-191-18

...EC M.R.C. DE L’ASSOMPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 01-191 -18 Règlement sur le traitement des membres du Conseil municipal Considérant que la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., c. T -11.001) détermine...

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Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...pouvoir d’en gager tout fonctionnaire qui est un tel salarié et ce, aux conditions déterminées par le Conseil municipal; Considérant le règlement 10 -291 -19 co ncernant la dé légation de pouvoir à des fo nctionnai res a...

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