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17 août 2020 - Avis public pour des demandes de dérogations mineures

...p rés en te donné par l a soussigné e, direct rice général e et greffi ère de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordi na ire qui se tiendra le mar di 1er septembre 2020 , à 19h00 à la...

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17 août 2020 - Avis public: demandes de dérogations mineures

...la p rés en te donné par l a soussigné e, direct rice général e et greffi ère de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordina ire qui se tiendra le mar di 1er septembre 2020 , à 19h00 à la salle...

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14 août 2020 - Avis public

...consultation écrite tenue du 17 juillet au 4 août 2020 sur le projet de résolution numéro 20 -07 -117 , le conseil municipal a adopté le second projet de résolution numéro 20 -08 -130 lors de la séance ordinaire tenue le 4 a...

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17 juillet 2020 - Avis public

...ent 05 -389 -15 . AVIS PU BLIC est donné de ce qui su it : 1. Lors d ’une séance ten ue le 7 juillet 2020, le conseil a adopté le pr ojet de résolution nu méro 20 - 07 -117, concernant un projet . 2. NOTE S PÉCIAL E Compt...

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14 avril 2022 - Avis public - Dérogation mineure

...e nte donn é par la so ussignée , directrice administrative et greffière de la Ville de Charlemagne , que le Conseil municipal , lor s d'une séa nc e ordinaire qui se tien dra le mardi 3 mai 2022 à 19h00 , statu era su r l...

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