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Séance extraordinaire - 24 septembre 2020

...st déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -09 -161 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Certificat de la tenue d’un registre 2. Demande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution c...

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Séance extraordinaire - 17 septembre 2020

...ée est déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20-09-155 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Demande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution concernant un projet particulier de construction,...

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Rapport du maire sur les faits saillants - Année 2022

...isé 11 473 751 $. Les dépenses de fonctionnement, les autres activités financières et affectations sont de l’ordre de 10 808 268 $. Enfin, grâce à sa santé financière, Charlemagne possède les moyens de poursuivre su...

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Séance ordinaire - 6 octobre 2020 et Séance extraordinaire - 26 octobre 2020

...e est déclarée régulièrement constituée par le président d’ assemblée. Résolution 20 -10-166 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. GREFFE ET TRÉSORERIE 1.1 Adoption d es procès -verba ux de la séance ordinaire du 1er s...

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4 juillet - Ordre du jour - Séance ordinaire du 5 juillet

...GNE TENUE LE 5 JUIL LET 202 2 À 19H00 ORD RE DU J OUR 1. GREFFE/DIRECTION GÉNÉRALE 1.1 Adoption de l’ordre du jour 1.2 Adoption d es procès -verba ux de la séance ordinaire du 7 juin 2022 et de s sé ance s e...

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