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Ernest Bourgault - Bâtisseur

...e avec les Scouts catholiques de France, question de parfaire ses connaissances. Puis départ pour l’Italie d’où arrive alors mai 1939, période à laquelle l’Italie entre en guerre. Les cours sont interrompus et Ernest Bourgault doit alors regagner la...

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Gestion des matières résiduelles - No 10-397-16

...résidus domestiques dangereux. 1.8 .10 Résidu domestique dangereux (RDD) : signifie tout résidu généré à la maison qui a les propriétés d’une matière dangereuse, telle que définie dans le Règlement sur les matières...

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Documents

Déneigement des allées et stationnements privés - No 06-400-17

...ervice »: une aire où sont situés des aménagements d'unité publique; 1.1.2 «allée »: un accès au domaine privé se situant entre la voie publique et un bâtiment; 1.1.3 «emprise d'une voie publique »:...

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Documents

Règles et contrôle budgétaires - No 11-341-07

...emettre les relevés, factures ou reçus en cau se. Page 3 3.4 Le directeur général est responsable du maintien à jour du présent règlement. Il doit présenter au conseil pour adoption, s’il y a lieu, tout proj...

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Documents

Dérogations mineures - No 05-387-15

...la pierre d'assise de cet outil. Cette détermination ne peut pas se faire par règlement ou par directive, mais doit être évaluée cas par cas. Ainsi, on ne peut pas fixer d'avance la marge acceptable de dérogation. Ce qui...

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