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Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8

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Fax 450 581-0597

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204 résultats pour

Vouliez-vous dire règlement de tarification (156) ou Chantier de construction (34) ou règlement de taxation (7) ou permis de construction' (42) ou règlement tarification (156)

Rubriques

Nouvelle règlementation sur les piscines résidentielles

En réponse à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le   Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles   a été modifié et s’appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur...

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Rubriques

Autres projets immobiliers

305, rue Notre-Dame   (en construction) Localisé à l’intersection des rues Notre-Dame et St-Jacques; 42 logements; 3 étages; Plantation de nombreux arbres en bordure des rues; Majorité des cases de stationnement à l...

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Rubriques

Les règlements de la piscine

...veau de sécurité élevé qui répond aux normes établies à l’échelle de la province, la Ville de Charlemagne a mis en place des règlements stricts qui sont applicables en tout temps. Consultez les règlements de la piscine

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Pages

Contrats et appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle Conformément aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la ge...

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Nouvelles

La règlementation concernant le stationnement de nuit hivernal entre en vigueur le 1er décembre

Il y a toutefois des exceptions à la règlementation. Les voici : Rue du Sacré-Cœur, côté numéros civiques impairs, entre Carufel et Émile-Despins; Rue Plourde, côté numéros civiques impairs; Rue Quintal, côté numéros civiques pair...

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