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20 résultats pour

Vouliez-vous dire grille de tarification (15) ou grille de tarifica (15)

Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...mblée publique de ce conseil, un règlement amendant le règlement de zonage numéro 05 -384-15 , afin de modifier la grille des spécifications de la zone C-9 par l ’ajout de l’usage « commerce d’intérieur à caractère récréatif (salle d...

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Documents

27 septembre 2021 - Voir règlement numéro 07-384-21-14

...ION RÈGLEMENT NUMÉRO 07-384-21 -14 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 05 -384-15 , AFIN DE MODIFIER LA GRILLE DES SPÉCIFICATION S DE LA ZONE C-6 Considérant que le règlement de zonage numér o 05 -384 -15 est en...

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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

.................................. .............. 17 Partie II Plan de zonage, classification des usages et grilles de sp écifications Section 1 Plan de zonage ................................ ................................

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...plan des affectations du sol et des densités d’occupation du plan d’urbanisme . Ainsi, ilprésente par zones (avec des grilles de spécifications), les usages autorisés et les dispositions relatives à l’implantation des bâtiments principau...

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Documents

13 mai 2020 - Avis public: demande de dérogation mineure

...aurait pour effet de régulariser la marge de recul avant d e 5.58 mètres du bâtiment principal existant . La grille des spécifications de la zone R -6 du règlement de zonage 05 -384 -15 , prescrit la marge minimale de recu...

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