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Feux en plein air (feux à ciel ouvert)

Il est interdit de faire un feu en plein air, sauf si vous détenez un certificat d'autorisation « Travaux de brûlage ». Pour tous les détails concernant la règlementation sur les feux en plein air, vous pouvez consulter le Règlement sur la pré......

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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...de de nsité , dévelo ppement et redéveloppement …………………………………………………………………………………………………………………….150 Section 7 Les projets intégrés ................................ ........................ 15 5 Partie VIII Droits acquis ........

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Colporteurs

À Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2       Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so......

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Les avis publics sont publiés à l’hôtel de ville ainsi que sur le site web de la Ville.  Pour de plus amples renseignements, communiquez avec les services municipaux .

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Documents

Avis public - MRC- adoption règlement no 180 dépenses de la MRC - exercice financier 2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC, est par les présentes donné par la soussignée, Nathalie Deslongchamps, directrice et greffière-trés orière adjointe, que le règlement numéro 180 « Règlement décrétant la répartition des dépenses de la Munic......

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