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Ordre du jour - Séance ordinaire 16 janvier 2024

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHARLEMAGNE TENUE LE 16 JANVIER 202 4 À 19H00 ORD RE DU J OUR 1. GREFFE/DIRECTION GÉNÉRALE 1.1 Adoptio n de l ’ordre du jour 1.2 Adoption d es procès -verba u...

Règlement_Délégation de pouvoir REGLEMENT MAITRE no 03-412-22

...qu’un avis de motion a été don né et que le dépôt et la présentation du projet de règlement ont été faits à la séance ordinaire du 1er mars 2022; POUR CES MOTIFS, QU’IL SOIT STATUÉ ET ORDONNÉ, PAR LE PRÉSENT RÈGLEMENT, CE QUI...

Séance ordinaire - 2 novembre 2021

Procès-verbal séance ordinaire février 2024

Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

...ent aux fins du présent règlement; Considérant que l’avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance ordinaire du 9 avril 202 4 et que le projet de règlement a été présenté et déposé au cours de cette même séance ....