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Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...l a liste d es dépenses et contrats de 2 000$ et plus, totalisant 25 000$ et plus par fournisseur - an née 20 19, au cours de la présente séance. De plus, cette liste peut être consultée e n ligne sur le site web de la municipalité....

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Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...nt de zonage Les pri ncipaux articles du règlement amendant le règlement relatif au zonage seront prés entés au cours de l a pré sente séance. JANVIER 2020 RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -01-008 Adopti on du p remier projet...

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Gestion des matières résiduelles - No 10-397-16

...upant d'une unité desservie doit placer les bacs roulants dans un endroit convenable, accessible dans leurs cours arrière ou latérales, et où ils ne peuvent causer aucune nuisance à cause de l'odeur, de l'accumulatio...

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Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...n magazine ou un imprimé de nature non commerciale ne sont pas des circulaires au sens du présent règlement; Cours d’eau : désigne un ruisseau, une rivière, un lac ou tout autre emplacement naturel ou artificiel où s...

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Prévention des incendies - No 12-398-18

...1 1. — Di spositions pénales ................................ ................................ ..... 11 2. — Recours civils ................................ ................................ ................ 12 CHAPITRE 2............

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