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97 résultats pour

Vouliez-vous dire construction rue Notre-Dame (154) ou Construction enciene hotel (46) ou Construction acene hotel (46) ou construction d'un garage (52)

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L'ENTRE-NOUS - AUTOMNE 2023

...Les avez-vous vus au coin de la rue Émile-Despins et du boulevard Céline-Dion, ou encore à l’intersection de la rue Notre-Dame et du boulevard Céline-Dion? Que vous soyez citoyen.ne de longue date ou nou - vellement établis.e.s sur l...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...sages autres que r ésidentiels ) sont indiqu ées au tableau ci-apr ès; Cat égories Zones A Rue Notre -Dame , rue du Sacré -Cœur, rue Plourde, et à l’intérieur d es zone s «R» , pour les usages autres que...

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Documents

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...ise en valeur et objectifs 44 La promenade publique Description et contraintes 45 Mise en valeur et objectifs 46 Rue Notre -Dame Description et contraintes 47 Mise en valeur et objectifs 48 ▪ Partie IV Le paysage et l’environnement L...

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Documents

RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

........ 4 Partie II Dispositions relatives aux zo nes et autres objets Section 1 Noyau villageois et rue Notre -Dame ............................. 5 Section 2 Boulevard Céline -Dion , Chopin et Picard .....................

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Documents

18 mars 2020 - Avis public: demandes de dérogations mineures

...l lée de circulation est de 6 mètres pour une allée à dou ble sens . 2- Identification du site concerné : 17 rue Notre -Dame , lot 1 94 9 324 , zone CR-9 Nat ure et effet : Cette dérogation aurait pour effet de permettr...

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