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Séance ordinaire - 21 janvier 2020

JANVIER 20 20 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 21 janvier 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de...

Séances extraordinaires - 16 et 22 décembre 2021

15 janvier 2021 - Avis public demande d'usage conditionnel

...une demande d’usage conditionnel au règlement relatif aux u sages conditionnels no. 05 -390 -15 , lors d’une séance ordinaire du Co nseil qui se tiendra le mardi 2 février 20 21 . Identification d es site s concerné s :...

15 février 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...par l e soussigné , à la direction générale/greffe de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal , lors d’une séance ordinai re qui se tiendra le mar di 2 mars 202 1 à 19h00, statuera sur la demande de dérogation mineure suiv...

20 janvier 2022 - Projet de règlement sur un code d'éthique et de déontologie des élus

...fication; CONSIDÉR ANT qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté à la séance ordinaire du 18 janvier 2022; CONSIDÉRANT qu’un avis public d’au moins sept (7) jours a été publi...