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89 résultats pour

Vouliez-vous dire Projet en cours (128) ou Travaux aqueducs (31) ou Travaux rue Ro (144) ou travaux publics (75) ou travaux routier (67)

Documents

Règlement No 12-410-21 sur la gestion contractuelle

...en vigueur de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et m...

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Documents

Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...nt de zonage Les pri ncipaux articles du règlement amendant le règlement relatif au zonage seront prés entés au cours de l a pré sente séance. JANVIER 2020 RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -01-008 Adopti on du p remier projet...

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Documents

Prévention des incendies - No 12-398-18

...1 1. — Di spositions pénales ................................ ................................ ..... 11 2. — Recours civils ................................ ................................ ................ 12 CHAPITRE 2............

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Documents

Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

...l a liste d es dépenses et contrats de 2 000$ et plus, totalisant 25 000$ et plus par fournisseur - an née 20 19, au cours de la présente séance. De plus, cette liste peut être consultée e n ligne sur le site web de la municipalité....

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Documents

Séance ordinaire - 2 juin 2020

...cine publi que; Attendu que la Ville de Ch arl emagne est satisfaite des services r endus par cet te entreprise au cours des dernières années ; JUIN 2020 Attendu la réception , le 19 mai 2020 , d’une offre de service d...

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