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Tel 450 581-2541
Fax 450 581-0597

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Quelques trucs pour réduire le temps d'attente à l'Écoparc

La période estivale rime avec travaux, grand ménage et déménagement pour de nombreuses familles. L’Écoparc devient alors une destination nécessaire pour plusieurs et tous s’y rendent en même temps! Entre les mois de mai et d’août, ce sont 50 % des v......

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À Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2       Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so......

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Enregistrement d'un système d'alarme Le règlement municipal oblige l’utilisateur d’un système d’alarme à s’enregistrer auprès du Service de police dans les 30 jours suivant son installation. Pour ce faire, l'utilisateur doit remplir le for......

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La règlementation concernant le stationnement de nuit hivernal entre en vigueur le 1er décembre

Il y a toutefois des exceptions à la règlementation. Les voici : Rue du Sacré-Cœur, côté numéros civiques impairs, entre Carufel et Émile-Despins; Rue Plourde, côté numéros civiques impairs; Rue Quintal, côté numéros civiques pair......

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Documents

RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

1 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION , DE MODIFICATION OU D ’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE (PPCMOI ) num éro 05 -389 -15 _______________......

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