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Vie démocratique

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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Prévenir les noyades dans les piscines résidentielles Avec les nouvelles réalités familiales, plusieurs familles privilégieront la baignade dans les piscines résidentielles cet été, c’est pourquoi la Ville de Charlemagne souhaite sensi......
En savoir plusLes documents de cette section n’ont aucune valeur légale et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie conforme dûment signée et obtenue auprès de la Ville peut constituer un document officiel. Pour obtenir de plus amples informat......
En savoir plus...ns un délai de six mois de la date d’achat des produits visés. Toutefois, aucun achat réalisé avant l’entrée en vigueur du règlement soit celle du 16 mars 2023. Les demandes sont étudiées jusqu’à l’épuisement du budget annuel prévu p...
En savoir plus...de prudence du code de conduite établi. Pour obtenir des renseignements supplémentaires, vous pouvez consulter la règlementation disponible à ce sujet. Afin d'être déposée, une demande d'autorisation pour le projet doit...
En savoir plusÀ Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2 Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so...
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