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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...ualité de vie des citoyens .La Ville accueille aussi une section de la Route verte et du sentier transcanadien . Ce parcours cycliste permet de relier les villes de Montréal, Repentigny et la ville de Terrebonne . La ville de Charlemagne...

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Rapport du maire sur les faits saillants - Année 2022

...tre part, le conseil a consenti au remboursement du fonds de roulement pour un montant de 300 000 $ en cours d’année . En finalité, ce sont 265 483 $ qui ont été ajoutés au fonds de sécurité de la ville porta...

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Usages conditionnels - No 05-390-15

...u x usage s conditionnel s, avant de reprendre l’ opération d’un usage conditionnel. 24. Infractions et recours . Toute infraction à l’une ou l’aut re des dispositions du présent règlement est susceptible d’une san...

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Séance ordinaire - 1 septembre 2020

...d’un logement ; ATTEN DU QU E l’enjeu de l’habit ation a été identifié comme une priorité dans les démarches en cours pour le PAGI EPS dans les MRC des Moulins et l’Assomption ; ATTENDU QU’IL existe actuel lement dans le sud...

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Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...n magazine ou un imprimé de nature non commerciale ne sont pas des circulaires au sens du présent règlement; Cours d’eau : désigne un ruisseau, une rivière, un lac ou tout autre emplacement naturel ou artificiel où s...

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