-
Vie démocratique

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...amovibles Les cordons amovibles* (rallonges électriques) doivent être homologués en vertu d'une norme reconnue par le Conseil canadien des normes (CSA, ULC, etc.). Il est interdit de : les dissimuler sous un tapis ou tout autre m...
En savoir plus...séance ordinaire du 6 mars 2018 et qu’un avis public d’au moins sept (7) jours a été publié. En conséquence, le conseil de la ville de Charlemagne décrète ce qui suit : ARTIC LE 1 – CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE Le con...
En savoir plus...DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 01-191 -18 Règlement sur le traitement des membres du Conseil municipal Considérant que la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., c. T -11.001) dét...
En savoir plus...nt numéro 05 -387 -15 ). 2. Objectif . Le principal objectif du présent règlem ent est de permettre au Conseil municipal, suite à un avis du Comité consultatif d’urbanisme, d’accorder des dérogations mineures aux dispo...
En savoir plusFÉVR IER 2020 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 févr ier 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de l’assembl...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche