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Séance ordinaire - 3 mars 2020 et Séance extraordinaire - 16 mars 2020

..., soi t adopté tel que déposé . ADOPTÉ CORRESPONDANCE Les c orres pond ance s ont été r emis es aux membres du Conseil muni cipal. TRÉS ORERIE RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -03-037 Comptes à payer...

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Séance ordinaire - 4 février 2020

...20 20 , soi t adopté tel que déposé . ADOPTÉ CORRESPONDANC E Les c orres pondance s ont été r emis es aux membres du C onseil muni cipal. TRÉSO RERIE RÉ SOLU TION N UMÉR O 20 -02-019 Comptes à payer et sal...

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Séance ordinaire - 21 janvier 2020

...t adopté s tel s que déposé s. ADOPTÉ CORRESPONDANCE Les c orres pond ance s ont été r emis es aux m embres du Conseil muni cipal. TRÉSOR ERIE RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -01-003 Comptes à payer...

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Déneigement des allées et stationnements privés - No 06-400-17

...ement ou gestion. 1.1.9 (A mendement no 07 -400 -22 -01 adopté le 2 août 2022) «autorisation d ’opér er »: remise par un représentant de la Ville lorsque l ’ensemble des exi gences pr escrites par le présent règlement son...

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15 février 2021 - Avis public - Demande de dérogation mineure

...ure et effet : Cette dérogation aurait pour effet de régulariser l’implan tation du bâtiment acces soire (remise) existant , qui est localisé à une distance de 0,7 4 mètre du lot 1 948 775 . L’alinéa c) de l’article 77 du...

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