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Prévenir les noyades dans les piscines résidentielles

Prévenir les noyades dans les piscines résidentielles Avec les nouvelles réalités familiales, plusieurs familles privilégieront la baignade dans les piscines résidentielles cet été, c’est pourquoi la Ville de Charlemagne souhaite sensi......

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Le programme d’aide financière fonctionne sous la forme du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement du budget annuel. La date utilisée pour déterminer l’ordre de priorité est celle à partir de laquelle le dossier est complet, soit lorsq......

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Projets de règlements/projet-reglement-aide-financiere-barils-recuperateur-eau-de-pluie-04-432-24-vr-06-04-24

1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 04-432 -24 Règlement établissant un programme d’aide financière visant à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie Considérant qu ’il est dans l......

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Montant remboursé

L’aide financière accordée en vertu du présent programme est la suivante : Couches pour bébé et produits d’incontinences  Somme équivalente à 50 % du coût d’achat, avant taxes, jusqu’à concurrence de 200 $  Pr......

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Développement territorial

Urbanisme   Le service de l’urbanisme assure la planification et le contrôle du développement du territoire en veillant par la même occasion à l’application des règlements municipaux ayant été adoptés par le conseil municipal.  Parmi......

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