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Fax 450 581-0597

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Vouliez-vous dire travaux public (311) ou Travaux rue Ro (144) ou travaux publics (75) ou Systeme routier (48)

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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...rritoire de la municipalité n’est classé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel . Par ailleurs, malgré certains travaux réalisés sans réelles considérations patrimoniales, ces bâtiments témoignent du passé et de l’histoire de la...

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Documents

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...nt principal, de bâtiment accessoire, de mur de sout ènement, de puits, de fosse ou d'installation septique, les travaux de remblai ou de déblai, les voies de circulation et les ouvrages à aire ouverte. Ouvrage à...

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Documents

CIRCULATION REGLEMENT MAITRE NO. 05-329-04.mise a jour DÉCEMBRE 2023.pdf

...ai re, remorquer ou faire remorquer un véhicule routier qui obstrue le passage des véhicules d’urgence. 3.7 Travaux municipaux Le Directeur du Service des travaux publics ou toute personne agissant en son nom est...

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Documents

Déneigement des allées et stationnements privés - No 06-400-17

...00 -22 -01 adopté le 2 août 2022) 2.1 Tout entrepreneur qui veut effe ctuer à l'aide d'un véhic ule, des travaux de déneigeme nt d'une allée, d'une aire de servic e ou d'un stationnement situé dans la Ville et sur un...

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Présentation du budget

...cts dans le cadre d’un budget municipal font référence aux dépenses spécifiques qui sont engagées pour des services ou des travaux nécessaires au sein de la communauté, mais sur lesquels la ville a peu ou pas de marge de manœuvre. Ces coût...

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