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RÈGLEMENT PIIA NO 05-388-15

............. 22 Section 13 Boîte de dons ................................ .......................... 23 Section 14 Construction d‱un bâtiment principal……… ..………………..…..23 Partie III Dispositions relatives à l’analyse des dema...

RÈGLEMENT SUR LES PPCMOI NO 05-389-15

1 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION , DE MODIFICATION OU D ’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE (PPCMOI ) num éro 05 -389 -15 _______________...

reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...mmes et des femmes avaient choisi d’y vivre, d’y déposer lechemin de leurs vies . Au tournant de l’an 1867 ,autour de la construction d’un moulin àscie, près de 200 familles s’installent, un village s’éveille .Certes, ce qui àl’époque devait ju...

Carte_Les grandes affectations du sol_Règlement 05-383-15

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...cipal objectif du pr ésent règlement e st de pr éserver l’harmonie et l’ équilibre entre les usages et les constructions, suite à l’adoption du nouveau plan d’urbanisme . Le règlement de zonage définit les zones,...