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Vie démocratique

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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Les documents de cette section n’ont aucune valeur légale et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie conforme dûment signée et obtenue auprès de la Ville peut constituer un document officiel. Pour obtenir de plus amples informat......
En savoir plus...r son équilibre budgétaire, l’un des principaux objectifs de la Ville est indéniablement de continuer à investir dans divers projets visant à assurer un développement optimal et équilibré pour Charlemagne, tout en respectant rigoureusement la capacit...
En savoir plusLes avis publics sont publiés à l’hôtel de ville ainsi que sur le site web de la Ville. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec les services municipaux .
En savoir plus...ces travaux. Le Ministère appliquera toutes les normes et bonnes pratiques environnementales en vigueur dans le cadre de ce projet. Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorable...
En savoir plusÀ Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2 Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so...
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