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Quelques trucs pour réduire le temps d'attente à l'Écoparc

...éviterez des soucis et de l’attente inutiles. De plus, certains véhicules et remorques sont simplement refusés. Consultez le règlement pour en savoir plus. Règlement - Écoparc

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Demande de permis en ligne

...ment et aménagement d’une aire de stationnement. Si votre propriété se trouve à l’intérieur d’une zone assujettie au règlement relatif au Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), vos travaux extérieurs devront être présenté...

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Montant remboursé

...ns un délai de six mois de la date d’achat des produits visés. Toutefois, aucun achat réalisé avant l’entrée en vigueur du règlement soit celle du 16 mars 2023.   Les demandes sont étudiées jusqu’à l’épuisement du budget annuel prévu p...

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Colporteurs

À Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2       Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so...

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Administration

...oit respecté.  En collaboration avec les autres services, il en assume la préparation chaque année et fait le suivi des règlements d’emprunts, des comptes payables et recevables. Il est responsable de la préparation des rapports financiers. Il e...

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