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reglement-plan-durbanisme-no-05-383-15

...résidentiels conviviaux, des parcs, des espaces verts, des pistes cyclables et des services publics (écoles primaires, piscine extérieure, loisir, art et culture) répondant adéquatement aux besoins des citoyens de la municipalité (voir an...

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RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 05-384-15

...tège un ouvrage et empêche les eaux de le dégrader ou les t erres d'un talus de s'effondrer. Piscine — Bassin ext érieur ou int érieur ayant une profond eur d’eau minimale de 60 centim ètres, pouvant...

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L'ENTRE-NOUS - AUTOMNE 2023

...allations sportives Nouveaux terrains de pétanque! Terrains de volleyball de plage, de baseball, skate- park , piscine municipale, jeux d’eau et bien plus! Plus accessible et énergique que jamais, la Ville de Charlemagne a réce...

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Règlement de tarification 2024

...BANISME 8 DESCRIPTIONTARIF 2024TAXES REMARQUE INCLUSES EN SUS EXONÉRÉ Aménagement d'un ponceau 50.00 $X Installation d'une piscine et d'un spa 60.00 $ pour un spa ou une piscine hors-terre / 75 $ pour une piscine creusée / 30 $ pour les élémen...

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Nuisances, paix, ordre, bon gouvernement, salubrité et bien-être général - No 02-331-05

...août 2005 j) de se conduire de façon à incommoder ou à importuner une autre personne. 10.3 Piscine publique Il est interdit à toute personne de se baigner, ou autrement, de se trouver dans l’e...

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